Mentions Légales

MENTIONS

Nom de la société : Créations d'Agathe
Date d'inscription : 13 Septembre 2021
Adresse : 22 Clos de l'Abbaye
Ville : Monchy-Humières
Pays : France

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 15903136349

Hébergeur : Shopify Inc.
Paiement sécurisé : Shopify Paiement
Responsable de la publication : Créations d'Agathe

 

DROIT DE L'OEUVRE

Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site creations-dagathe.fr appartiennent à leurs auteurs et à Créations d'Agathe.
Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits.
Vos droits sur l'œuvre achetée sont donc limités à un droit d'usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site creations-dagathe.fr est la propriété de Créations d'Agathe..

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle.
Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels…
Ces éléments appartiennent à Créations d'Agathe ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs auteurs/propriétaires respectifs.

Pour toute question, demande ou complément d’information, écrire à : creationsagathefr@gmail.com

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Les informations que vous nous communiquez pourront faire l'objet de traitements informatisés afin de permettre le traitement de votre dossier, la sécurité des paiements, l'expédition de l'œuvre commandée et la mise en place d'actions commerciales.
Ces informations pourront, par conséquent et exclusivement aux fins précitées, être communiquées, en France et à l'étranger, à des organismes publics ou des sociétés privées.

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L’accès à ces informations est protégé et limité aux opérations d’enregistrement et de traitement de vos commandes, opérations de statistiques nous permettant d’améliorer nos services
et services tels que envois de newsletters, alertes photos, recommandation à un ami ou parrainage.
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